Un Chemin Vers la Citoyenneté
Initialement, la naturalisation était réservée aux « personnes blanches libres » et a progressivement été étendue à d’autres groupes au fil du temps. Des lois comme l’Immigration and Nationality Act (INA) ont réformé et codifié les exigences et le processus. Des agences telles que l’Immigration and Naturalization Service (INS), aujourd’hui remplacée par l’United States Citizenship and Immigration Services (USCIS), ont été créées pour gérer ces processus.
Pour obtenir la naturalisation aux États-Unis, le processus implique plusieurs étapes clés et le respect de critères spécifiques. Voici une exploration approfondie des aspects théoriques et pratiques du processus.
1. Critères d’Éligibilité Détaillés
Pour devenir citoyen américain par naturalisation, les exigences sont strictes et doivent être méticuleusement remplies :
- Résidence Permanente (Green Card) :
- Vous devez être résident permanent légal (titulaire d’une Green Card) depuis au moins 5 ans.
- Cette période est réduite à 3 ans si vous êtes marié à un citoyen américain, à condition que vous ayez été marié et ayez vécu avec votre conjoint citoyen américain pendant ces 3 années. Si le mariage se termine par un divorce après l’obtention de la Green Card par mariage, la période d’attente redevient généralement 5 ans.
- Des catégories spéciales d’éligibilité existent, notamment pour le personnel militaire (avec des durées de service actif spécifiques) et leurs familles.
- Âge : Avoir 18 ans ou plus au moment du dépôt de votre demande de naturalisation (formulaire N-400).
- Résidence Continue et Présence Physique :
- Résidence continue : Vous devez avoir résidé de manière continue aux États-Unis pendant la période requise (5 ou 3 ans) précédant votre demande. Un voyage à l’extérieur des États-Unis de plus de 6 mois mais de moins de 1 an peut rompre la continuité de résidence, à moins que vous ne puissiez prouver que vous avez maintenu votre résidence aux États-Unis. Un voyage de plus de 1 an rompt automatiquement la continuité de résidence.
- Présence physique : Vous devez avoir été physiquement présent aux États-Unis pendant au moins la moitié de la période de résidence continue requise (par exemple, 30 mois sur 5 ans, ou 18 mois sur 3 ans). Tous les jours passés hors des États-Unis sont additionnés.
- Des exceptions à ces règles peuvent s’appliquer pour les personnes travaillant pour le gouvernement américain, les forces armées, ou certaines organisations internationales reconnues.
- Bonne Moralité : Vous devez démontrer une bonne moralité pendant la période requise (généralement 5 ou 3 ans) précédant votre demande et jusqu’à la prestation de serment. Cela implique l’absence de certains antécédents criminels, l’honnêteté dans vos déclarations, et le respect des lois. Toute arrestation, détention ou condamnation, même si les charges ont été abandonnées, doit être déclarée. Les déclarations de revenus sont une preuve importante de bonne moralité.
- Connaissance de l’Anglais (Lecture, Écriture, Expression Orale) : Vous devez démontrer une capacité de base à comprendre, lire, écrire et parler l’anglais. Le test d’anglais est administré pendant l’entretien de naturalisation.
- Test oral : Évaluation de votre capacité à comprendre et à répondre aux questions de l’agent de l’USCIS en anglais.
- Test de lecture : On vous demandera de lire à voix haute une des trois phrases proposées. Vous devez en lire une correctement. Les phrases sont tirées de la liste de vocabulaire civique de l’USCIS.
- Test d’écriture : On vous demandera d’écrire une des trois phrases dictées par l’agent. Vous devez en écrire une correctement. Les phrases sont également basées sur le vocabulaire civique.
- Exemptions : Des exemptions sont accordées aux candidats qui, au moment du dépôt de la demande, ont 50 ans ou plus et ont été résidents permanents pendant au moins 20 ans (règle 50/20), ou ont 55 ans ou plus et ont été résidents permanents pendant au moins 15 ans (règle 55/15). Dans ces cas, le test d’anglais est dispensé, et le test d’éducation civique peut être passé dans la langue de votre choix. Une autre exemption est possible pour les personnes atteintes d’un handicap physique ou mental qui les empêche de passer les tests (formulaire N-648 requis).
- Connaissance de l’Éducation Civique : Vous devez démontrer une connaissance de base de l’histoire et du gouvernement des États-Unis.
- L’agent de l’USCIS vous posera jusqu’à 10 questions parmi une liste officielle de 100 questions. Vous devez répondre correctement à au moins 6 questions pour réussir.
- Des versions spéciales du test civique (20 questions avec astérisque) sont disponibles pour les candidats de 65 ans et plus qui ont été résidents permanents pendant au moins 20 ans (règle 65/20). Ce test peut être passé dans la langue de votre choix.
- Allégeance à la Constitution Américaine : Vous devez être capable et désireux de prêter le Serment d’Allégeance aux États-Unis.
2. Le Formulaire N-400 (Demande de Naturalisation)
Le Formulaire N-400 est le document central de votre demande de naturalisation. Il est long (14 pages avec 16 parties) et doit être rempli avec une grande précision.
- Structure du formulaire : Il couvre diverses sections, y compris vos informations personnelles, biographiques, votre historique de résidence, votre situation matrimoniale, vos enfants, votre emploi, vos voyages hors des États-Unis, et des questions détaillées sur votre bonne moralité, y compris votre casier judiciaire et votre passé avec la loi.
- Conseils de remplissage :
- Assurez-vous que votre nom corresponde à celui de votre Green Card.
- Votre numéro « A-Number » (numéro d’enregistrement d’étranger) doit figurer en haut de chaque page.
- Répondez à chaque question honnêtement. Si une question ne s’applique pas, écrivez « N/A » (non applicable). Si la réponse est « aucun », écrivez « None ».
- Si vous ne connaissez pas une réponse, expliquez pourquoi.
- Relisez attentivement le formulaire avant de le soumettre.
- Documents justificatifs :
- Copie recto-verso de votre Green Card valide.
- Deux photos d’identité couleur, conformes aux exigences du passeport, prises au cours des six derniers mois.
- Copie de votre certificat de mariage (si applicable), jugements de divorce (si applicable), actes de naissance de vos enfants.
- Preuves de résidence continue et de présence physique (relevés bancaires, quittances de loyer/hypothécaires, bulletins de salaire, relevés fiscaux de l’IRS pour les 3 ou 5 dernières années, permis de conduire, etc.).
- Documents relatifs à toute arrestation, condamnation, ou autre problème légal (rapports d’arrestation, documents d’accusation, décisions de justice, etc.).
- Si vous demandez une dispense pour handicap, le Formulaire N-648.
- Toute traduction de documents en langue étrangère, certifiée par un traducteur agréé.
- Frais de dépôt : Les frais de dépôt pour le Formulaire N-400 sont de 710 $ pour un dépôt en ligne et 760 $ pour un dépôt papier (ces frais peuvent changer, il est essentiel de vérifier le site de l’USCIS). Des réductions de frais (380 $) ou des dispenses de frais peuvent être disponibles selon vos revenus, mais si vous demandez une dispense ou une réduction, vous devez déposer une demande papier.
- Soumission : Vous pouvez déposer le formulaire en ligne via un compte USCIS ou l’envoyer par courrier. Si vous payez en ligne, une signature électronique sera requise.
3. L’Entretien de Naturalisation
L’entretien est une étape cruciale où un agent de l’USCIS évalue votre éligibilité.
- Déroulement : L’entretien dure généralement 20 à 30 minutes. L’agent vérifiera les informations de votre Formulaire N-400, posera des questions sur votre éligibilité, et administrera les tests d’anglais et d’éducation civique.
- Questions fréquentes :
- Questions d’introduction : L’agent peut commencer par des questions générales pour vous mettre à l’aise et évaluer votre maîtrise de l’anglais (« Comment allez-vous ? », « Avez-vous eu des difficultés pour venir ? »).
- Serment : Avant de commencer, on vous demandera de prêter serment de dire la vérité. L’agent peut vous demander si vous comprenez ce qu’est un serment.
- Questions du N-400 : L’agent parcourra votre formulaire N-400 et posera des questions pour clarifier ou approfondir les informations que vous avez fournies. Attendez-vous à des questions sur :
- Votre adresse actuelle et passée.
- Votre situation familiale (mariage, divorce, enfants).
- Vos voyages hors des États-Unis.
- Votre historique d’emploi.
- Les questions de « bonne moralité », y compris toute implication avec la police, l’armée, les organisations (membres du parti communiste, terroristes, etc.), ou des délits. Soyez honnête et prêt à fournir des détails et des documents.
- Vos motivations pour devenir citoyen américain.
- Test d’anglais et d’éducation civique : Les tests sont intégrés à l’entretien.
- Préparation :
- Répondez honnêtement à toutes les questions et apportez tous les documents originaux demandés (avis de rendez-vous, Green Card, passeport, etc.).
- Révisez votre Formulaire N-400.
- Pratiquez le test d’anglais (lecture, écriture, oral) et le test d’éducation civique en utilisant les ressources de l’USCIS (100 questions et réponses). Soyez attentif aux réponses qui changent (noms des officiels, etc.).
4. Le Serment d’Allégeance
C’est la dernière étape du processus de naturalisation, marquant votre transition officielle de résident permanent à citoyen américain.
- Cérémonie : Après l’approbation de votre demande, vous serez invité à une cérémonie de prestation de serment, souvent dans un bureau de l’USCIS ou dans un lieu public.
- Le Serment : Lors de la cérémonie, vous prêterez le Serment d’Allégeance aux États-Unis, qui stipule que vous :
- Soutenez la Constitution et les lois des États-Unis.
- Renoncez à toute allégeance envers toute autre nation ou souverain étranger.
- Renoncez à tout titre de noblesse ou honoraire étranger.
- Défendrez la Constitution et les lois des États-Unis contre tous leurs ennemis, étrangers et nationaux.
- Porterez les armes au nom des États-Unis en cas de besoin, ou effectuerez un service non combattant dans les forces armées des États-Unis, ou effectuerez un travail d’importance nationale sous la direction d’une autorité civile (avec possibilité d’exemption pour raisons religieuses ou morales).
- Prêterez cette obligation librement, sans réserve mentale ou but d’évasion.
- Aidez-moi, Dieu (cette phrase peut être omise si elle est contraire à vos croyances).
- Exceptions : Les enfants de moins de 14 ans et les personnes atteintes d’un handicap les empêchant de comprendre le sens du serment peuvent être dispensés.
- Documents à apporter : Votre avis de rendez-vous pour la cérémonie, votre Green Card, et tout document de voyage pour réfugiés si applicable.
- Après le serment : Vous recevrez votre certificat de naturalisation, la preuve finale de votre citoyenneté américaine. C’est à ce moment que vous pouvez demander un passeport américain et vous inscrire sur les listes électorales.
La naturalisation est un processus rigoureux qui exige une préparation minutieuse et une compréhension approfondie des lois et procédures d’immigration américaines. N’hésitez pas à utiliser les ressources officielles de l’USCIS et à consulter un avocat spécialisé en immigration si votre situation présente des complexités.